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Le contributeur est seul responsable du contenu qu’il soumet : textes, images, données et fichiers. Toutes ces informations lui appartiennent ou sont libres de droit. Si cela n’était pas le cas, seule sa responsabilité serait engagée.

Le contributeur s’engage à ne pas inclure dans ses contenus des adresses ou liens hypertextes renvoyant vers des sites extérieurs qui soient contraires aux lois et règlements en vigueur.

L’association French Planète se réserve le droit de supprimer toute adresse ou manifestation à caractère raciste, haineux, diffamatoire… sans en informer le contributeur.

Les données fournies par le contributeur lors de son inscription doivent être véridiques.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES :

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des relations entre French Planète et les visiteurs de son site internet. Les données recueillies sont exclusivement  réservées à l’usage de French Planète. En remplissant ce formulaire d’inscription, vous autorisez French Planète à utiliser vos données pour communiquer avec vous et pour vous adresser des informations sur les prestations qu’elle propose.
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– soit par courrier à l’adresse postale suivante : 95 avenue Victor Hugo 75016 Paris ;
– soit par courriel à l’adresse électronique suivante :contact [at] frenchplanete.fr

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La politique de traitement des cookies est définie ci-après.

Un cookie est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal (ordinateur, mobile ou tablette). Les cookies sont gérés par votre navigateur internet. Seul l’émetteur d’un cookie peut lire ou modifier les informations qui y sont contenues. Il existe différents types de cookies :

– des cookies de session qui disparaissent dès que vous quittez le site ;

– des cookies permanents qui demeurent sur votre terminal jusqu’à expiration de leur durée de vie ou jusqu’à ce que vous les supprimiez à l’aide des fonctionnalités de votre navigateur.

Dans la mesure du possible, l’association French Planète veille à ce que les prestataires de mesures d’audience, d’une part, respectent strictement la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et, d’autre part, s’engagent à mettre en œuvre des mesures appropriées de sécurisation et de protection de la confidentialité des données.

L’internaute est informé que, lors de ses visites sur le site, des cookies peuvent être installés sur son équipement terminal afin d’analyser sa navigation et de mesurer l’audience du site internet.

L’internaute a également la possibilité de gérer les cookies utilisés sur le site en paramétrant son navigateur, comme détaillé ci-après. Il dispose de plusieurs options pour supprimer les cookies.

En effet, si la plupart des navigateurs sont paramétrés par défaut et acceptent l’installation de cookies, l’internaute a la possibilité, s’il le souhaite, d’accepter tous les cookies, de les rejeter systématiquement ou de choisir ceux qu’il accepte selon l’émetteur. L’internaute peut également paramétrer son navigateur pour accepter ou refuser au cas par cas les cookies préalablement à leur installation. Il peut aussi régulièrement supprimer les cookies de son terminal via son navigateur. L’internaute ne doit pas oublier de paramétrer l’ensemble des navigateurs de ses différents terminaux (tablettes, smartphones, ordinateurs).

Pour la gestion des cookies et des choix de l’internaute, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de son navigateur afin de lui permettre de connaître la procédure de modification de ses souhaits en matière de cookies. A titre d’exemple :

– pour Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies ;

– pour Safari™ : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html ;

– pour Chrome™: http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647 ;

– pour Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies ;

– pour Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html.

Toutefois, l’internaute doit savoir que, en paramétrant son navigateur pour refuser les cookies, certaines fonctionnalités, pages et espaces du site ne seront pas accessibles. L’association French Planète n’en serait pas responsable.

L’association attire également l’attention de l’internaute sur le fait que, lorsque celui-ci s’oppose à l’installation ou à l’utilisation d’un cookie, un cookie de refus est installé sur son équipement terminal. Si l’internaute supprime ce cookie de refus, il ne sera plus possible de l’identifier comme ayant refusé l’utilisation de cookies. De même, lorsqu’il consent à l’installation de cookies, un cookie de consentement est installé. Les cookies de consentement ou de refus doivent rester sur son équipement terminal.

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L’association French Planète s’engage à faire au mieux pour assurer aux internautes une accessibilité du site à tout moment. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

L’internaute reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser, et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

Les informations contenues sur le présent site sont données à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à leur rédaction, l’association French Planète ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Elle ne peut en aucun cas être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation des données consultables sur son site internet.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

Plus particulièrement, l’association ne pourra être tenue pour responsable des éventuelles erreurs dans le contenu des petites annonces et des bonnes adresses. Elle ne pourra être tenue pour responsable des conséquences directes ou indirectes résultant de la consultation, l’utilisation ou l’interprétation des informations fournies par le contributeur.

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L’utilisateur est donc invité à les consulter régulièrement.

COMPLÉMENT :

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