LES INDISPENSABLES

La liste

L’installation dans son pays d’accueil nécessite l’accomplissement de certaines formalités qui vous permettront de conserver votre lien civique avec la France. Il convient également de finaliser vos démarches auprès des autorités locales.

Il ne s’agit là que d’une liste, vous trouverez par la suite des informations détaillées pour chaque démarche.

Législation et coutumes locales : le site du ministère des Affaires étrangères vous informe sur la législation dans les différents pays du monde. Il convient d’en prendre connaissance et une fois sur place, d’observer les us et coutumes de la population locale.

Démarches auprès des autorités locales : à votre arrivée, rendez vous au service de l’immigration de votre pays d’accueil afin d’obtenir vos permis de séjour, numéro d’identité fiscale, sécurité sociale…

Démarches auprès des autorités françaises : à votre arrivée, inscrivez vous au Registre des Français de l’étranger auprès de l’ambassade ou du consulat français afin de faciliter vos démarches administratives futures (renouvèlement de passeport, certificats de vie…) et inscrivez vous à la liste électorale consulaire afin de disposer de vos droits en tant que citoyen français (vote, informations…).

Sécurité : Pensez régulièrement à prendre connaissance des mesures de sécurité édictées par l’Etat français concernant votre nouveau pays de résidence et à informer le consulat français de vos éventuels déplacements dans une zone à risque en vous inscrivant sur le portail Ariane.

DÉMARCHES ADMINISTRATIVES

Inscription au consulat

L’inscription au consulat est une formalité simple et gratuite. Elle est valable cinq ans.

Elle est facultative, mais fortement conseillée en raison de ces avantages :

  • Faciliter l’accomplissement de nombreuses formalités administratives et l’obtention de documents administratifs ;
  • Accéder à des procédures et prestations telles que l’octroi de bourses scolaires et l’inscription sur la liste électorale d’une commune de France ;
  • Etre recensé pour les Journées défense et citoyenneté ;
  • Recevoir régulièrement des informations du poste consulaire (infos sécurité, les principaux événements ou échéances concernant les Français) ;
  • Obtenir une carte consulaire et un certificat d’inscription au registre qui permettra de faciliter vos démarches auprès des services douaniers ou auprès des autorités locales le cas échéant.

L’inscription se fait directement au consulat par courrier, par fax ou en encore par courriel, en justifiant de votre identité, de votre nationalité et de votre résidence dans la circonscription consulaire. Le formulaire d’inscription et la liste des pièces justificatives se trouvent sur le site de chaque consulat (liste des consulats).

Au cours de votre séjour, vous pouvez actualiser vos coordonnées directement par Internet en cas de changement de situation familiale (mariage, naissance, etc.), de déménagement ou de changement de numéro de téléphone ou d’adresse électronique. Il vous suffit pour cela de vous rendre sur la plateforme Monconsulat.fr  et de vous connecter avec votre NUMIC (numéro d’inscription consulaire)

Renouvellement du passeport

La demande de renouvellement de passeport doit être effectuée auprès de l’administration française. Le passeport est en général disponible 2 à 3 semaines après le dépôt du dossier de demande.

Un passeport temporaire peut être demandé en urgence pour un motif d’ordre médical, humanitaire ou pour des raisons professionnelles. Sa validité est de douze mois. La demande se fait en se présentant personnellement sur place auprès du Consulat ou de l’Ambassade de France à l’étranger.

Il existe différents moyens pour obtenir un renouvellement de passeport, en fonction de la situation de chacun.

Où renouveler son passeport à l’étranger ? 

  • Auprès du consulat

Hors de France, les demandes de passeport s’effectuent auprès du consulat ou de la section consulaire de l’ambassade de France à l’étranger. Il est, en principe, impératif de se rendre personnellement sur place lors du dépôt de la demande et pour le retrait du passeport.

Néanmoins, depuis le 7 août 2010, des consuls honoraires spécialement habilités ont aussi le pouvoir de délivrer les passeports. Ces consuls honoraires dépendent du consulat où la demande a été faite.

  • Lors des tournées consulaires

Pour les personnes vivant loin de leur consulat de rattachement, un dispositif mobile de recueil des données biométriques, baptisé ITINERA, facilite les démarches de demande de passeport. Des agents consulaires effectuent des « tournées », équipés de ce nouvel outil qui offre le même degré de sécurité que les dispositifs fixes installés dans les mairies et les postes diplomatiques.
Il existe actuellement 43 stations ITINERA en service : huit en Amérique du Nord, sept en Amérique du Sud, onze en Europe, neuf sur le continent africain et dans la zone du Moyen-Orient, et huit en Asie-Océanie. Plus de 3 000 demandes ont déjà été recueillies grâce à ce dispositif.

Vous pouvez trouver le calendrier prévisionnel des tournées consulaires sur le site internet des postes diplomatiques et consulaires équipés. On vous informera alors des documents à fournir selon les démarches administratives envisagées.

Que faire en cas de perte ou de vol ? 

En cas de perte ou de vol, il faut immédiatement effectuer une déclaration :
En cas de vol, par une déclaration auprès des autorités locales puis à l’ambassade ou au poste consulaire le plus proche;
En cas de perte, par déclaration de perte auprès de l’ambassade ou du consulat le plus proche.
Il est vivement recommandé lors de vos déplacements de faire une photocopie de votre passeport et de la garder en sécurité.

Renouvellement de la CNI

La carte nationale d’identité sécurisée permet de se déplacer dans de nombreux pays et de justifier de son identité en remplacement du passeport : dans tous les pays de l’Union européenne,  dans les pays limitrophes de la France (Monaco, Andorre, Suisse) et dans les Etats qui l’acceptent comme document de voyage.

Le renouvellement de la carte d’identité à l’étranger nécessite de se rendre personnellement dans le consulat ou la section consulaire de l’ambassade de France de votre lieu de résidence.

Que faire en cas de perte ou de vol ?

• Dans le cas de perte de la carte nationale d’identité, le titulaire doit se rendre au poste diplomatique ou consulaire le plus proche pour le déclarer ;

• Dans le cas du vol, le titulaire doit se rendre auprès des autorités de police locale et faire une déclaration de vol au poste diplomatique ou consulaire le plus proche.

Voter

Les Français de l’étranger ont la possibilité de voter dans un bureau de vote à l’ambassade ou au poste consulaire pour tous les scrutins nationaux et pour les élections des conseillers consulaires.

  • Pour les élections du président de la République, les élections européennes et les référendums, les votes se font à l’urne et par procuration.
  • Pour les élections législatives, le vote peut être exprimé à l’urne, par procuration, par voie électronique et par correspondance sous pli fermé.
  • Pour les élections de conseillers consulaires, il est possible de voter à l’urne, par procuration et sur Internet.

SCOLARITÉ

Le choix de l’école

Plusieurs options sont possibles pour la scolarisation de vos enfants :

Inscription au sein d’une école locale

Avantages : apprentissage de la langue du pays, connaissance d’une culture différente.
Inconvénients : dans certains cas, manque d’équivalence avec le système français.

Inscription au sein d’une école française dont la scolarité est reconnue en France

Les écoles du réseau Agence pour l’enseignement français à l’étranger (AEFE – sous la tutelle du ministère des Affaires étrangères (MAE) et du développement international) financées par des fonds publics et privés par les familles. (488 établissement scolaires – 130 pays – 320 000 élèves).

Les écoles de la Mission laïque (écoles laïques multiculturelles) en partenariat avec le ministère de l’Education nationale, du MAE et de l’AEFE. Parfois ouvertes seulement aux enfants d’expatriés d’une entreprise, parfois ouvertes à tous les élèves français. Ce réseau est beaucoup moins répandu que celui de l’AEFE (83 établissements – 35 pays – 30 000 élèves).

Enseignement par correspondance

Le Centre National d’Enseignement à Distance (CNED) est un établissement public sous tutelle du ministère de l’Education nationale. Il s’agit du troisième opérateur de l’enseignement français à l’étranger. Le CNED conçoit des cours conformes aux programmes officiels et assure le suivi pédagogique de chacun des élèves inscrits. Pour les expatriés, le CNED applique un tarif scolaire international.

L’enseignement à distance est particulièrement adapté aux destinations ne disposant pas d’établissement d’enseignement français ou pour les expatriations de courte durée par exemple.

La scolarisation dans un établissement français à l’étranger reste le choix le plus répandu pour les familles expatriées.

La France possède le plus important réseau d’enseignement à l’étranger, allant de la maternelle au lycée. Les enfants y suivent une scolarité très similaire à celle d’un enfant résidant en France. Les programmes et diplômes sont identiques.

Toutefois, toutes les villes ne possèdent pas d’école française (l’ouverture d’une école française nécessitant une communauté française d’au moins 1 500 personnes). Dans certains endroits, vous pourrez trouver des associations participant au dispositif FLAM (Français Langue Maternelle) qui a pour objectif de permettre à des enfants français établis à l’étranger de conserver la pratique de leur langue maternelle et le lien avec la culture française dans un contexte extrascolaire d’associations.

 

Homologation des écoles françaises

Certains de ces établissements sont directement gérés par l’AEFE (Agence pour l’enseignement français à l’étranger), d’autres sont homologués par le ministère de l’Education nationale. L’homologation délivrée par le ministère de l’Éducation nationale certifie la conformité de l’enseignement aux exigences, programmes, objectifs pédagogiques et règles d’organisation du système éducatif français.

Elle permet à tout élève issu d’un établissement homologué de poursuivre sa scolarité dans tout autre établissement français sans examen d’admission. L’homologation des établissements par l’AEFE n’est pas acquise à titre définitif, les écoles devant régulièrement justifier de la qualité de l’enseignement et du contenu de leurs programmes.

Les frais de scolarité au sein des lycées français varient d’un établissement à l’autre, mais restent globalement élevés. Un système de bourses au profit des élèves français scolarisés dans ces établissements a été mis en place.

Les bourses

La France octroie des bourses aux élèves français des écoles homologuées sur des critères sociaux. En 2013, plus de 110 millions d’euros ont été alloués au financement de ces bourses scolaires.

La Commission d’évaluation d’octroi des bourses se penche sur les revenus, les charges sociales, les impôts et le coût de l’école pour évaluer si l’élève a droit à une bourse. Il existe un seuil de patrimoine mobilier et immobilier au-delà duquel les familles concernées se verront exclues du système de bourses.

  • Conditions d’accès

Les bourses sont réservées aux enfants français résidant avec leur famille (au moins l’un des parents) à l’étranger, inscrits au registre mondial des Français établis hors de France et, en règle générale, scolarisés dans un établissement homologué par le ministère de l’Éducation nationale.

  • Procédures de demande

Les demandes de bourses doivent être effectuées auprès du consulat le plus proche ou de la section consulaire de l’ambassade du pays dans lequel vous résidez. C’est une demande annuelle, et elle doit donc être renouvelée chaque année. Le dossier de candidature est disponible directement sur le site de l’AEFE.

Les dates de dépôt des dossiers doivent impérativement être respectées : Adressez-vous à votre consulat pour les connaître.

  • Nouvelles conditions d’accès

Le système de bourses a été réformé en 2012, la PEC (Prise en charge automatique des frais scolaires des élèves de 2nde, 1ère et terminale) a été supprimée et le montant doit être intégralement réintégré dans l’enveloppe attribuée aux bourses. Les conditions d’accès ont été modifiées :

–  Un quotient familial net des frais de scolarité est calculé ;

–  Le calcul de la quotité de bourse prend en compte uniquement les frais de scolarité et d’inscription ;

– Pour les familles monoparentales, les revenus pris en compte sont ceux du parent ayant la charge de l’enfant.

Pour plus d’information, vous pouvez vous adresser directement au consulat le plus proche ou consulter le site internet de l’AEFE.

Liens utiles

SÉCURITÉ

En cas d’agression, de violence ou d’attentat sur un Français de l’étranger, les consulats aident les victimes de nationalité française, la condition de nationalité s’appréciant à la date de l’infraction. Vous devez porter plainte auprès des autorités locales et prévenir le consulat des circonstances de votre agression.
Le consulat dispose également d’une liste de médecins, d’hôpitaux et de services d’urgence. 

Pour les infractions les plus graves commises à l’étranger :

– Il faut déposer plainte en France auprès des forces de l’ordre de votre domicile, si vous disposez d’une résidence en France ;

– Si vous n’avez plus de résidence en France, la juridiction compétente est Paris.

En cas d’agression à l’étranger, la victime, son avocat ou ses ayants droit en cas de décès peuvent formuler une demande d’indemnisation auprès de la Commission d’Indemnisation des Victimes d’Infraction (CIVI).

Les CIVI existent auprès de chaque tribunal de grande instance. Après avoir vérifié que le dossier est complet, elle transmet votre demande d’indemnisation au Fond de Garantie des victimes des actes de Terrorisme et d’autres Infractions (FGTI). Ce dernier vous présentera dans un délai de deux mois une offre d’indemnisation.

Contacts Utiles :

• Lien pour trouver la CIVI du tribunal de Grande instance de votre domicile :

  • Tribunal de Grande Instance de ParisAdresse : 4 boulevard du Palais – 75 055 Paris RP
    Téléphone : 01 44 32 51 51
  • Fonds de garantie des victimes d’actes de terrorisme et autres infractions (FGTI)
    64 rue Defrance – 94682 Vincennes cedex

Téléphone : 01 43 98 77 00 – Télécopie : 01 43 65 66 99

Courriel : contact@fgti.fr

Site Internet : www.fgti.fr

  • Institut national d’aide aux victimes et de médiation (INAVEM)
    Adresse : 1 rue du Pré Saint-Gervais, 93691 Pantin cedex

Téléphone (prix d’un appel local) : 08 Victimes ou 08 842 846 37 (tous les jours de 9 heures à 21 heures)

Courriel : 08victimes@inavem.org

Site Internet : www.inavem.org

VIVRE SA RETRAITE À L'ÉTRANGER

  • Pension de retraite

Le fait de partir vivre votre retraite à l’étranger ne vous empêchera pas de percevoir vos pensions. Il est cependant important de vous rapprocher de votre caisse de retraite pour l’informer de votre départ et pour recueillir les renseignements concernant les différentes modalités de paiement qui sont disponibles dans votre pays d’accueil (virement, lettre chèque, mise à disposition des sommes dues au guichet d’une banque) ainsi que sur l’ensemble des justificatifs à lui fournir.

Cas particulier : Si vous êtes titulaire d’une pension militaire ou civile de fonctionnaire, d’une retraite de combattant ou du traitement de la Légion d’honneur à titre militaire et de la médaille militaire, vous pouvez demander à en percevoir le montant auprès de la trésorerie/comptabilité de l’ambassade ou du consulat de France à l’étranger.

  • Certificat de vie

Les retraités français qui s’installent à l’étranger doivent fournir régulièrement un « certificat de vie » à la caisse primaire ou complémentaire à laquelle ils sont affiliés. Ce certificat de vie est à faire remplir par l’autorité compétente de votre pays d’accueil (mairie ou notaire public) ou, à défaut, par le Consulat de France. La périodicité de ce document est généralement d’une année. Toutefois, elle peut être trimestrielle, bimensuelle ou mensuelle pour certains pays.

Il est impératif d’effectuer cette démarche pour pouvoir continuer à percevoir votre retraite dans le pays d’accueil, car la non-production de ce document interrompt le versement de votre pension.

Observations : Suite aux dispositions du décret n° 2000-1277 du 26 décembre 2000, les consulats et ambassades de France à l’étranger peuvent refuser de légaliser les attestations d’existence.

La circulaire CNAV n° 2002/47 du 25 juillet 2002 a rappelé le dispositif de contrôle d’existence, les règles en matière de paiement et les imprimés à utiliser par les caisses de l’Assurance retraite.

http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_200247_25072002

  1. Bonjour,

    Moi j’ai le souci de prise en charges de mon fils ( 4 mois) par la sécurité sociale, je ne comprends pas , moi j’ai toujours cotisé et comme retraité, je cotise au minimum et c’est une des cause du refus

    Il me faut une assurance spécifique ( Laquelle ? )

    il me manque aussi un document pour être pris en charge par la CNSS, depuis juillet 2015, je le demande en France, toujours rien à ce jour, je ne suis donc pas assuré .

    Salutations

    1. FrenchPlanete

      Bonjour,
      Pourriez-vous nous donner plus d’informations sur votre situation (notamment votre pays de résidence) par courriel à l’adresse suivante : contact@frenchplanete.fr. Nous essayerons de répondre au mieux à vos questions.
      Cordialement,

      L’équipe French Planète

  2. Il manque une section sur les démarches auprès de la CAF et de l’assurance maladie.
    Perso je suis en Italie pour accoucher et pour faire mon congés maternité et congés parental auprès de mon compagnon italien (moi même je suis née en Italie mais de parents français et je travaille en France). Les rapports avec la CAF et la CPAM sont hyper compliqués, on n’y comprend vraiment rien et il n’y a pas d’info disponibles en ligne.

    1. Ophelie

      Bonjour,

      Nous avons une section dans la rubrique “Préparer son départ” qui traite spécifiquement des démarches et situations liées à la sécurité sociale. Si vous travaillez en France, vous devriez dépendre de la sécurité sociale française et la CAF devrait être en mesure de vous répondre, non ?

      Bien cordialement,

      L’équipe de French Planète

  3. Bonjour,
    Nous avons nationalisé deux automobiles en nous installant ici. Il nous a fallu du temps et un peu de perspicacité pour savoir comment faire pour ces véhicules et les permis de conduire. Pas le moindre mot au consulat. Une petite fiche serait la bienvenue. Merci à qui nous a gentiment conseillés.

    1. FrenchPlanete

      Bonjour, merci pour votre message. Vous n’avez pas précisé dans quel pays vous vous êtes installés, mais sachez que dans nos fiches pays (environ 80, que vous pouvez consulter ici : http://www.frenchplanete.fr/les-fiches-pays/) nous apportons des précisions sur la validité du permis de conduire français et international dans le pays concerné. Pour la question des automobiles, merci, nous essayerons de faire des recherches sur ce sujet pour actualiser nos fiches “démarches administratives”.

  4. Bonjour je suis française j’ai divorcé en 2012 après 45 ans de mariage le juge a demandé ordonner à mon ex de me passer une pension étant donné que je n’ai aucun revenu lui touche plus de 3500 € par mois il lui ordonné aussi des revaloriser le coup de la vie et de me augmenter la pension en fonction il chose qui n’a jamais fait il est reparti vivre en France il me dit que le coût de la vie n as pas augmenté en en France quelqu’un peut m’aider à savoir si cela est vrai je vis simplement avec la pension que le juge lui a ordonné aidez-moi s’il vous plaît merci

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